Mentions Légales

 

1- Informations éditeur

Le site de Plus Beaux Villages de France a pour directeur de la publication

Association Les Plus Beaux Villages de France
14, avenue Marx Dormoy
63000 CLERMONT-FERRAND

N° SIRET/SIREN : 333.531.929.000.11

Tél +33 (0)4 73 29 39 97
Fax +33 (0)4 73 93 58 64
Email : info@les-plus-beaux-villages-de-france.org

La conception éditoriale, le suivi et les mises à jour du site sont assurés par l'association Les Plus Beaux Villages de France.

La réalisation et la maintenance techniques du site sont assurées par la société de Bussac Multimedia - 44 avenue des Etats-Unis, 63000 CLERMONT-FERRAND.

2- Informations juridiques

  • Clause de non responsabilité
    L’éditeur ne peut garantir, à tout moment, l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour.
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  • Copyright - Droit d’auteur
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    L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive des Plus Beaux Villages de France.
    A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
  • Création de liens hypertextes
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    Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, l’association des Plus Beaux Villages de France se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image des Plus Beaux Villages de France.
  • Messagerie
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  • Crédit photographique
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  • Traitement des données personnelles
    Vous trouverez, ci-dessous, les termes de notre engagement concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse e-mail vous permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque.

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.

Droit d’accès, de modification et de suppression
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au directeur de publication ou au webmestre.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Association Les Plus Beaux Villages de France
Rue de la Barrière
19500 COLLONGES-LA-ROUGE

3- Informations techniques

A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

  • Conception et réalisation du site
    de Bussac Multimédia - www.debussac.net
    44 avenue des Etats-Unis - 63000 Clermont-Ferrand
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